Le blog de Claude JANSSENS

LA THEORIE GENERALE COMME MOYEN D’ANALYSE DYNAMIQUE ET COMME METHODE D’ELABORATION DES ECRITURES COMPTABLES [1].

 

Problématique

 

Sujet longtemps débattu, on sait aujourd’hui que la comptabilité est une technique statistique[2], ni plus, ni moins. Cette technique de classement d’événements économiques constatés dans un compte d’origine et un compte de destination. Toutefois, la description des événements économiques est interprétée sous contrainte de la coutume, du droit comptable, du droit fiscal, de l’interprétation du teneur des comptes, etc. La comptabilité pour être une technique à part entière, devrait reposer sur une théorie générale. Or, cette théorie générale existe et une multiplication des exercices en démontrerait son caractère reproductible à part entière.

 

Si la réalisation d’une étude permettant de démontrer l’existence d’une théorie générale demande de connaître  les différentes doctrines émergentes qui ont jalonné la longue histoire de la comptabilité , pour le présent travail, il ne vous sera présenté  que les seules théories relevantes que sont celles «  de la personnalistique » et des  « flux ». En ce qui concerne d’autres théories telle que la pensée anglo-saxonne, la théorie juridique, les théories économiques et la comptabilité pure, je laisse à chacun le soin de consulter l’ouvrage «  Le référentiel comptable belge – traité analytique de comptabilité générale » ou un commentaire spécifique est réservé à chacune de ces grandes doctrines.

 

La théorie de la personnalistique

 

La théorie de la personnalistique consiste en la personnalisation des comptes, qu’une bonne connaissance de l’histoire de nos métiers permet aisément de comprendre.

 

Prenons pour hypothèse que la comptabilité par parties doubles est née du travail méticuleux de quelques obscurs frères chargés d’enregistrer les prêts en monnaie et en  nature au sein des Ordres du Temple et Teutonique. Dans son établissement, le préposé devait inévitablement dresser  un inventaire dans lequel il reprenait avec soins (compte) les avoirs qu’il devait (débit) et à qui il les devait (créanciers, ceux qui ont confiance). Le créancier principal possédant la part principale de la dette (capitalis pars).

 

Si de plus nous tenons compte, par exemple, de la règle de l’Ordre du Temple en ce qui concerne les rapports des frères avec les monnaies, un frère devait faire vœu de pauvreté. Il devait donc être pauvre et le rester. Par voie de conséquence, on ne lui devait rien, puisqu’il ne pouvait rien avoir. Ce qu’un tiers devait, il  ne pouvait donc le devoir qu’à la caisse de la communauté et non au frère. Il recevait également de cette caisse et non de ce frère. Il est donc aisé de comprendre  que chaque compte devait être considéré, du moins dans l’écriture et la parole, comme une personne. Ma position sur la personnalisation des comptes est confirmée par le « procédé pédagogique de la personnalisation des comptes » de Luca Paciolo, cité des propos du Docteur Vlaemmink, dans l’ouvrage « LUCA PACIOLI, Summa de arithmetica geometria, proportioni et proportionalita – 1494 » de 1994, de Robert Haulotte & Ernest Stevelinck.

 

Sur cette base, il nous est assez facile d’expliquer l’écriture comptable comme une relation entre les comptes et ainsi de pouvoir établir la concordance entre les graphes sagittaux des fluxexistant entre les agents économiques et ceux représentant les écritures par parties doubles. Ce constat relevant de l’expérience et de l’expérimentiel rejoint la théorie de la personnalistique.

 

Cette théorie développée au cours du XIXème siècle et au début du XXème siècle est aujourd’hui abandonnée. Toutefois, elle a laissé son nom à notre comptabilité dite « par parties doubles » et on en retrouve parfois l’utilisation lorsque certains enseignants apprennent la comptabilité à de vrais débutants. Pour celle-ci, tous les comptes, quels qu’ils soient, représentent des personnes,  ils expriment une dette de cette personne lorsque le compte est débiteur ; et, une créance de cette personne sur l’entreprise lorsque le compte est créditeur.

 

Les auteurs du dictionnaire fiduciaire comptable[3] estiment que la situation des comptes correspond à la réalité juridique (débiteurs et créditeurs) lorsqu’il s’agit de personnes physiques et morales en relation avec l’entreprise (à condition de considérer l’exploitant individuel ou les associés comme créanciers). Mais, ce n’est qu’une fiction lorsque les comptes représentent des « choses » et de renchérir en disant que pour harmoniser les faits avec la théorie, le caissier doit être considéré comme débiteur des fonds qui lui sont confiés, etc…  Les auteurs inversent la réalité de la tenue des comptes, car les comptes ont dû en premier lieu, ne prendre en considération que des mouvements de fonds et donc les personnes débitrices et créditrices. C’est le temps qui a transformé la comptabilité en comptabilité de patrimoine et, avec celle-ci l’ajout d’autres comptes. La création de nouveaux comptes n’enlève rien au principe valable de la théorie. Il suffit d’admettre qu’une caisse est un sous-ensemble de l’agent économique et qu’au même titre que celui-ci, elle est une personne. Il ne me semble pas plus difficile d’admettre cet artifice technique que de croire que la S.A. Machin est une personne parce que le législateur en a décidé ainsi. Les auteurs du dictionnaire signalent qu’avec  un peu d’imagination, on peut appliquer la formule lorsque deux comptes patrimoniaux sont en jeu, mais que l’application de la règle est beaucoup plus difficile et qu’elle peut donner une solution erronée quand intervient un compte de résultat. En fait, ce cas n’est pas une difficulté particulière, car il relève simplement d’un principe de logique qui veut que l’on situe le compte de résultat dans son contexte économique et non juridique. En effet, la remarque des auteurs concernant la considération des associés comme créanciers met en évidence qu’ils ont une position dans laquelle  l’actionnaire est dit propriétaire alors qu’il n’est en réalité qu’un créancier ou un sous-ensemble du capitalis pars.

 

C’est Gabriel Faure[4] qui est le plus représentatif de la théorie de la personnalistique. Il s’inscrit dans la ligne de Cerboni[5] ; il serait le plus proche de mon raisonnement au sujet de l’interprétation des écritures comptables, s’il ne s’était pas égaré sous la pression de la critique d’auteurs comme Charles Panglaou[6] qui confondent ouvertement le lien juridique existant entre des événements économiques et les événements économiques eux-mêmes. C’est ainsi que,  sujet aux doutes, il déclara son approche comme une méthode pédagogique et crut bon de remplacer les personnes par des fonctions faisant entrer sa théorie dans l’impasse.

 

H. Deschamps[7], quant à lui, préconisa une conception de la  personnalistique où tout débit ou crédit d’un agent, d’un correspondant, du commerçant, constitue l’endroit dont le crédit ou le débit de la Maison est l’envers. Joseph H. Vlaeminck[8] estime que la notion de « compte » de Deschamps cadre mal avec sa théorie personnalistique et lui critique que «  le compte est le relevé méthodique des opérations relatives à une même valeur ou faites avec une même personne. Il porte en tête le nom de la valeur ou de la personne à laquelle il est ouvert ». Il faut plutôt voir dans cet auteur, celui qui est le plus proche d’une combinaison entre la théorie personnalistique et la théorie des flux, que malheureusement il n’avait pas appréhendée.  

 

 

De la théorie des flux citée dans les doctrines comptables

 

Appartenant aux théories économiques de la comptabilité, la théorie des flux actuellement reprise dans la doctrine s’inspire  fortement de la comptabilité nationale française et est en fait une analyse par analogie des flux internes entre les comptes, ce qui ne lui permet pas de générer l’élaboration des écritures comptables ou l’établissement d’une théorie générale. En effet, elle considère comme flux économiques les flux d’emplois et des ressources et  biaise ainsi tout le raisonnement qui doit conduire à la théorie des flux telle que nous la concevons, c’est-à-dire une théorie basée d’une part sur les flux économiques (réels, juridiques et monétaires)  entre agents économiques, ou sur leurs images au sein de l’agent économique ainsi  que sur l’existence de la personnalisation des comptes au sein de celui-ci. Ce biais dans l’approche ne permet évidemment pas de prendre en considération que certains comptes peuvent être considérés comme les images d’agents  économiques tandis que d’autres le seront comme sous-ensembles de l’agent économique concerné. De plus, on peut constater que les auteurs ont opté pour une classification par analogie des emplois et des ressources alors qu’il n’existe que deux sortes d’emplois et de ressources: les emplois et ressources patrimoniaux, les emplois et les ressources d’activités[9]

 

Cette théorie des flux est en fait une théorie des flux des emplois et des ressources et non une théorie des flux économiques, alors qu’elle est inspirée au départ de la comptabilité nationale française. Elle n’est donc pas semblable à mon développement et sa conception est tout à fait différente. En effet, dans mon approche, il faut entendre par flux entre agents économiques les flux de toutes natures : réels (biens et services), juridiques et monétaires.

 

Nous reprenons ici l’entièreté du texte du dictionnaire, cité ci-avant, pour mettre en évidence ce que nous venons d’écrire.

 

«  Cette recherche d’une théorie générale de la comptabilité d’entreprise s’inspire

directement des principes de la comptabilité nationale française.

 

Un flux correspond à une quantité en mouvement au cours d’une période donnée :   par exemple le débit d’un fleuve se mesure en m³ par seconde. Un flux « économique est caractérisé par son origine (ou ressource) et sa destination (ou emploi) ; il se mesure en  unités monétaires : par exemple le chiffre d’affaire réalisé au cours de l’année N mesure (au prix du marché), le flux de biens (ou de services) vendus par l’entreprise (origine) aux autres entreprises ou aux consommateurs (destination) au cours de l’exercice comptable N (période de temps).

 

En comptabilité nationale, par convention, on note dans chaque compte au crédit le flux de ressources correspondant à l’intitulé du compte et au débit le flux des emplois intéressant ce même compte[10] 

En comptabilité d’entreprises, dans certains comptes sont inscrits à la fois des emplois et des ressources (comptes de situation du Plan comptable général) alors que d’autres ne reçoivent inscription que d’emplois ou de ressources (compte de résultats du Plan comptable général).

 

Exemples : le compte « caisse » enregistre à son débit le flux des recettes et au crédit le flux  des dépenses, le solde débiteur du compte « Caisse » représente le « flux net de trésorerie (différence entre les recettes et les dépenses de la période) ; le compte « vente »  n’enregistre à son crédit que des ressources et son solde créditeur représente le flux des ventes de biens (ou de services) de la période ; un compte de charges n’enregistre que des emplois et son solde débiteur correspond aux services consommés par l’entreprise au cours de l’exercice.

 

Si l’on classe les comptes d’une entreprise en fonction de la position de leur solde, on distingue :

 

a) les comptes à solde créditeur (flux des ressources > flux des emplois) 

comprenant :

 

­­­- les comptes de ressources externes qui correspondent aux comptes de passif 

(capitaux propres et dettes) ;

- les comptes de ressources internes (ou de ressources produites) enregistrant la  

valeur des biens. »

 

Sans faire de relation directe avec les écritures comptables, par l’absence de la personnalisation et de la notion d’image des flux, certains auteurs comptables exposent dans leurs ouvrages la théorie des flux. Je citerai A. De Meur dont l’exposé est d’une clarté telle qu’il m’aurait été impossible, à la lecture de son ouvrage, de ne pas pouvoir essayer de comprendre le lien réel qui pourrait exister avec les écritures comptables. C’est Wauty qui, grâce à un cours publié à la Procure à Namur, me fit prendre conscience pour la première fois, il y a de nombreuses années, des graphes sagittaux faisant référence aux flux entre agents économiques. A partir de là, il  restait un pas à faire tant sur le plan matériel qu’intellectuel pour comprendre le lien qui pourrait réellement exister avec la comptabilité.

 

Elaboration de la théorie des flux existant entre les agents économiques

 

L’une comme l’autre, la théorie sur « la personnalisation des comptes », dite «  de la personnalistique » ainsi que celle dite de « la théorie des flux » se sont avérées incomplètes et par voie de conséquence rejetées comme théorie générale de la comptabilité.

 

La théorie générale n’aurait-elle pas dû naître d’une combinaison entre ces deux approches qui sont toujours considérées comme opposées ? Dans le cadre de la personnalistique, la  personne doit-elle absolument être une personne physique ou une personne morale ? Ne pourrait-on imaginer, à l’instar des créateurs de dessins animés, qu’une chose puisse être une personne ? Est-ce moins artificiel de qualifier une chaise de « personne » qu’une société ? Pourquoi, dans la « théorie des flux » ne pourrait-on  prendre en considération un sous-ensemble d’agent économique au même titre qu’un agent économique, qui lui peut-être une personne morale. Ce sous-ensemble ne pourrait-il pas être personnalisé et ainsi conduire à une combinaison de la « théorie des flux » et de la théorie « de la personnalistique » ? Mettre la première sous contrainte de la seconde ? C’est ce que j’ai pu faire dans le cadre de mes différents travaux effectués au cours des années 1994/2003 et ainsi de constater qu’il était possible de combiner la théorie de « la personnalisation des comptes » et celle « des flux » en prenant pour axiome que les flux, qu’ils soient réels (biens et services), juridiques (droits) ou monétaires, existant entre agents économiques peuvent avoir pour origine ou destination tant un agent économique qu’un sous-ensemble d’agent économique correspondant à un compte, et que chaque compte, même immatériel est une personne.

 

Cet axiome permet donc, premièrement, de concevoir une théorie générale unique n’excluant aucune des deux approches actuelles et de pouvoir élaborer toute écriture comptable, ce qui n’est pas le cas dans la conception restrictive de « la théorie des flux ». Ensuite, elle permet d’affirmer que l’écriture comptable est bien « la classification digraphique d’un événement économique sous contrainte du droit et de la coutume » avec des comptes correspondant à chacune des classes d’observation des entrées et des sorties des flux.

 

L’écriture comptable par parties doubles = (événement économique)l (coutume Ç droit fiscal Ç droit des sociétés Ç droit social Ç autres formes du droit).

 

Nous pensons que les écritures comptables peuvent s’expliquer par les flux sous contrainte d’un raisonnement propre à la personnalisation des comptes. Toutefois, au préalable, il faut classer les flux en flux majeurs et en flux mineurs. Les premiers concernent les flux réels (transferts économiques) et les flux monétaires (transferts financiers) tandis que les flux juridiques n’ont qu’un rôle mineur.

 

Les écritures correspondent au graphe formé par les  flux existants entre les agents économiques et/ou les sous-ensembles de l’agent économique; le sens écriture correspondant soit au sens des flux ou à l’image de ceux-ci. Les écritures correspondent au sens des flux lorsque qu’un flux majeur, qu’il soit réel ou monétaire, a pour destination un sous-ensemble de l’agent économique et l’image de ceux-ci lorsqu’un flux mineur a pour destination un de ceux-ci. C’est-à-dire lorsque les flux majeurs (réels et monétaires) ont pour destination l’agent économique et pour origine un tiers tandis qu’elles en seront l’image lorsque les flux majeurs (réels et monétaires) auront  pour destination un agent économique tiers.

 

Le compte de résultat est l’image de «D(capitalis pars)» ou i(D(capitalis pars))   c’est-à-dire qu’il est l’image de la variation du créancier principal à un moment donné, mais cette image ne peut être confondue avec celui-ci ni avec le patrimoine.

 

Cette image, née de la notion de pro e dano correspond à l’entrepreneur, qui n’agit pas comme tiers, il est l’agent économique même. La distinction entre le « capitalis pars », le patrimoine  et l’image du «D(capitalis pars)» ou i(D(capitalis pars))   est primordiale. Le premier est un tiers créancier qui a des relations juridiques comme tous tiers avec l’agent économique tandis que i(D(capitalis pars))  est l’agent économique qui gère le patrimoine formé des sous-ensembles des actifs et des passifs.

 

Conclusion  

 

Lorsque le graphe entre les sous-ensembles d’un agent économique comprend au moins un flux réel (biens et services : flux économiques) ou un flux monétaire (contrepartie des flux économiques), l’écriture comptable épouse le sens du graphe, il en est de même si ces mêmes flux ont pour destination l’agent économique et pour origine un agent tiers, sinon elle en est l’image. Lorsque le graphe comprend uniquement des flux juridiques, l’écriture suivra également la règle générale.

 

Il est primordial de ne pas confondre le capitalis pars, qui représente les fonds propres et à l’origine les actionnaires, avec l’image de sa variation à un moment donné ou i(D(capitalis pars)) ou avec le patrimoine auquel il est égal. I(D(capitalis pars)) correspond à l’agent producteur et consommateur, celui qui gère le patrimoine..

 

Pour pouvoir mettre en évidence ces relations logiques entre les sous-ensembles du patrimoine, l’ i(D(capitalis pars)) et le capitalis pars, il m’a été nécessaire et utile de contrôler la concordance entre les graphes sagittaux représentant les relations des flux existant entre agents économiques ou les sous-ensembles d’agents économiques, et ceux représentant les écritures comptables pour, ensuite, tester cette théorie sur le terrain. Tests portant sur sa compréhension que sur la corrélation des résultats obtenus avec les « aux règles usuelles de la comptabilité par parties doubles ».  J’ai eu l’occasion d’expliquer comment on pouvait élaborer des écritures comptables sur base de la méthode des flux à deux groupes d’étudiants. Pour la majorité de ceux-ci, ils ont été capables sur base de la méthode d’élaborer des écritures qu’ils n’avaient pas étudiées au préalable.

 

Aspect dynamique de la théorie

 

Cette approche nouvelle des doctrines comptables a l’avantage de pouvoir être :

 

a) l’outil intellectuel permettant l’élaboration de toute écriture comptable avant de la dénaturer sous les contraintes des dispositions légales et de coutume ;

b) l’outil d’analyse permettant à l’auditeur externe de démonter la construction d’une écriture comptable et ainsi de pouvoir mettre en évidence ses éventuelles discordances avec la description de l’événement économique à enregistrer ainsi que de vérifier le caractère fidèle de la nature économique du compte concerné voire d’appréhender l’éventuelle inadéquation du plan comptable de l’entreprise par rapport à la nature et à l’étendue des activités de l’entreprise ;

c) l’outil de base de l’analyse informatique permettant la création de logiciel intelligent de comptabilisation assurant un contrôle de base de l’encodage des écritures comptables.

 

Analyse de la personnalisation des comptes

 

Pour comprendre les notions de débit et de crédit, il faut se mettre dans le contexte de sa création. A cette époque, le comptable en charge de tenir les comptes du patrimoine le voit comme entièrement dû. Ce qu'il détient, il le doit à son ordre ou à son maître ainsi qu'à tous ceux qui lui font confiance. Sans ouvrir la polémique sur la paternité chevaleresque ou italienne de la comptabilité par parties doubles, mais tout simplement  par l'analyse, nous savons que les comptes "débiteurs", de débito "ce qui est dû," sont dûs aux "compte(s) créditeur(s)", de créditum "dette", composés de qui détient la part principale de la dette "capitalis pars", de capitalis "principal" et ceux qui lui font confiance, de credo "prêter, confier". Il en découle que tout avoir est dû.

 

Prenons pour hypothèse que par le miracle de la « quatrième dimension », nous soyons transposés au temps des grands ordres religieux et militaires et que, vêtu de la bure, nous soyons en charge de comptabiliser les avoirs reçus des riches marchands et les prêts accordés aux grands sans ressources. Qu’aurions nous fait en l’absence de comptabilité par parties doubles ? Nous aurions établi un inventaire pour chacun d’entre eux. Comme à l’époque il s’agissait depersonnes, nous pouvons facilement comprendreque notre tâche aurait été de tenir compte que nous devions (debet : il, le titulaire du compte, doit) aux riches qui avaient confiance en notre ordre (crédo) et lui prêtaient (créditor) ainsi ses avoirs. Les seigneurs emprunteurs nous devaient (débitio) ce que notre ordre leur avait prêté en avoirs  (crédo). Crédit est la troisième personne du singulier de l’indicatif du verbe latin croire ou prêter.

 

Prenons pour hypothèse que l’ensemble des avoirs déposés soient monétaires et que la chambre du trésor de notre ordre soit une caisse. Dès lors, on voit se dessiner l’écriture comptable telle qu’on la connaît aujourd’hui.

 

Monsieur Lepesant confie à l’ordre (crédo) une somme d’argent de 100 unités monétaires.

 

Notre caisse a reçu de Monsieur Lepesant 100 unités monétaires. D’où elle doit « débito » 100 unités monétaires à Monsieur Lepesant qui les lui a confiées (crédo).

 

Nous aurions écrit à la caisse le montant dû et à qui nous le devions, lecréancier (créditor). Sans en avoir conscience, nous aurions passé de manière intangible l’écriture suivante :

 

 

Caisse (débit)

100

 

 

 

à Lepesant (crédit)

 

100

 

 

 

Le Comte d’Argencourt reçoit de l’ordre 80 unités monétaires et donc doit  (débitio) à ce dernier les 80 unités monétaires que celui-ci lui a prêtées (crédo).

 

Encore une fois nous aurions passé inconsciemment l’écriture connue aujourd’hui :

 

Comte d’Argencourt (débit)

80

 

 

 

à Caisse (crédit)

 

80

 

 

 

Naturellement, nous aurions pu décrire cette dernière opération comme suit :

 

L’ordre prête (crédo) la somme de 80 unités monétaire au Comte d’Argencourt qui les doit (débitio). Evidemment, le détracteur pourrait croire que pour justifier mon approche, j’ai placé le crédit à droite et le débit à gauche dans l’exemple.

 

L’emplacement du débit à gauche et du crédit à droite relève non d’une éventuelle convention, mais bien du comportement normal de celui qui fait un inventaire ; il regarde en premier ce qui se trouve dans l’inventaire (donc ce qu’il doit), à qui il le doit (créanciers), et ce y compris au propriétaire (capitalis pars). De plus , il faut savoir que tout bon comptable « Ecrit et paye ensuite, reçoit et écrit après » (« Scrive e puoi paga, Riceve e puoi scrive », Jean Larue, 1758) et ce depuis probablement la nuit des temps.

 

Si j’écris et que je paie ensuite, j’établirai la pièce justificative comme quoi il me doit (débit) et moi je sortirai ensuite l’argent de la caisse (crédit) ; tandis que si je reçoiset quej’écris après, j’entrerai l’argent en caisse (débit) avant d’établir la pièce justificative comme quoi il m’a confié (crédo) des avoirs.

 

Le débit est la partie d'un compte qui enregistre ce que ce compte doit à un autre compte. Le débit, seul ou avec d'autres, accroît toujours le patrimoine et est compensé par un ou plusieurs crédits qui le diminuent. Le patrimoine en comptabilité reste nul puisque tout est dû.

 

Le crédit, qui à l'origine se nommait "doit avoir" au niveau des comptes, enregistre ce que ce compte a donné à un autre compte.  Le crédit, seul ou avec d'autres, diminue toujours le patrimoine et est la compensation d'un ou plusieurs débits.

 

Prenons deux exemples pour vérifier les définitions en utilisant les comptes de charges et de produits.

 

1° On constate le montant dû au personnel pour 3.500,00 €, on aurait :

 

 

Débit

Crédit

 

 

Frais de personnel

3.500,00 €

 

 

 

à Personnel (dettes de )

 

3.500,00 €

 

 

 

Si l'on est dans le contexte où le résultat est dû, on constate que la charge est une diminution de la dette au(x) propriétaire(s) et donc, comparable à un accroissement du patrimoine, tandis que la dette envers le personnel s'accroît et diminue donc le patrimoine de l'entreprise.

 

2° On vend pour 157.000 € de marchandises à crédit, on aura :

 

 

Débit

Crédit

 

 

Client

157.000,00 €

 

 

 

à Vente marchandises

 

157.000,00 €

 

 

 

Si l'on est dans le contexte où le résultat est dû, on constate que le compte client (avoir) accroît le patrimoine tandis que le compte "vente de marchandises" augmente la dette envers le(s) propriétaire(s) et donc, diminue le patrimoine pour le rendre nul.

 

Cette approche aurait pu être considérée comme la théorie générale de la comptabilité et permettrait une élaboration des écritures comptables relativement simple qui ultérieurement aurait pu, comme je l’ai fait en 1994, être adaptée et complétée de la notion des flux. Cela est sans compter l’interprétation juridique de l’affaire ! La théorie de « la personnalisation des comptes » estaujourd’hui abandonnée et seule « la théorie des flux » est d’actualité bien qu’elle ne puisse pas expliquer les  écritures comptables dès qu’il s’agit des comptes de résultats et/ou d’affectation.

 

Les flux et  la comptabilité par parties doubles

 

Les auteurs de cette approche ont mis en évidence une relation entre les flux existant entre les agents économiques et les écritures comptables. Toutefois, cette approche ne permet pas à elle seule d’élaborer des écritures comptables.

 

Les événements économiques sont formés par des flux entre les agents économiques à savoir :

 

  • les flux réels, c'est-à-dire les mouvements de biens et de services existant entre deux agents,

  • les flux financiers ou monétaires, c'est-à-dire les mouvements financiers correspondant à la contrepartie des flux réels ou du loyer de l'argent,

  • les flux juridiques, c'est-à-dire la constatation des droits et/ou des obligations, qu’ils soient ou non liés à un flux réel ou monétaire.

     

    On peut expliquer certaines écritures par les flux, par exemple :

     

    1) L'entreprise DELVAUX & Cie achète un camion à l'entreprise POUCET pour 1.250.000,00 €. On aura un flux réel dont l'origine est l'entreprise Delvaux & Cie :

     

    Flux entre agents économiques.

 

 

 

Livraison du camion.

 

 

Flux réel.

 

DELVAUX & Cie.

<--------------------------

POUCET

Camion.

-------------------------->

 

 

Naissance d'une dette.

 

 

Flux juridique.

 

 

 

Dans ce cas, le flux réel (flux majeur) a pour destination l’agent et pour origine un agent économique tiers. On peut dans ce cas constater que le sens des flèches existant entre le sous-ensemble formé par le(s) débit(s) et le(s) crédit(s) du graphique correspond à celui du graphique avec les agents économiques.

 

Ecriture comptable :

 

Libellé

Débit

Crédit

Flux

Flèches

Camion

1250000,00

 

Réel.

<------------

doit à (reçu de) poucet.

 

1250000,00

Juridique.

------------>

 

 

 

 

 

Ecriture comptable sous forme de graphe sagittal :

 

 

 

Cette relation mise en évidence par certains auteurs n’existe pas dans tous les cas. Par exemple, lorsque Delvaux et Cie va effectuer son paiement, nous aurons :

 

 

A gauche : celui qui reçoit                                    A droite : celui à qui on doit.

 sera la suivante :

 

 

Entrée du paiement au compte de poucet

 

 

Flux monétaire ou financier.

 

poucet

<--------------------------

delvaux & cie

 

-------------------------->

 

 

Extinction de la dette de delvaux.

 

 

Flux juridique.

 

 

 

 

 

Libellé.

Débit.

Crédit.

Flux.

Flèches.

poucet

1250000,00

 

Juridique.

<------------

(doit) à reçu de Banque.

 

1250000,00

Monétaire.

------------>

 

 

 

 

 

 

 

et se présente sous forme de graphe comme suit :

 

 

 

 

Dans le cas où le flux monétaire (flux majeur) a pour destination un agent économique tiers et pour origine l’agent économique, on constate que le sens est opposé à celui des flux entre les agents économiques.

 

Mais ce qui met hors circuit la théorie, ce sont les écritures comptables constatant des opérations économiques internes à l’entreprise donc à l’agent économique. Il est donc impossible de considérer cette approche comme suffisante pour en déduire qu’il existe une relation entre les flux et la comptabilité par parties doubles.

 

L’analyse et l’expérience, voire l’expérimentiel, permettent évidemment de proposer un essai de théorie générale en effectuant la fusion des deux approches classiques tout en les adaptant, faisant fi de raisonnements qui n’ont rien à voir avec la question comme des considérations juridiques. En effet, la comptabilité est une constatation de faits et ne relève pas plus du droit que de la religion.

 

La théorie générale résulte de la combinaison des deux approches classiques

 

Lorsqu’on retire les considérations juridiques et qu’on se limite à être comptable, on peut admettre qu’une théorie générale peut reposer à la fois sur la personnalisation des comptes et les flux existant entre les agents économiques. Cette dernière approche nécessitant également quelques petites adaptations.

 

Nous avons vu ce que représente le "débit", le "crédit" et nous avons constaté qu’il existe un "capitalis pars" représentant le compte du propriétaire ou des associés et qu'il s'agit de la part principale de la dette.

 

Nous savons que les flux s'observent entre les agents économiques et que les comptes en tant que sous-ensembles d'un agent économique "entreprise" sont facilement personnalisables. On peut donc concevoir l'existence de flux entre les comptes et il est aisé de comprendre qu'au débit correspond un flux et au crédit un autre flux. Chaque compte, qui n’est pas l’image d’un tiers, prendra le nom de sa nature économique.

 

On peut donc, avant toute contrainte du droit et de la coutume, élaborer toutes les écritures comptables sur base de l'établissement des flux. Une fois le schéma établi, on établira la nature exact du flux.  La comptabilité, dans ce cadre, est une "méthode de statistiques descriptives des flux au sein d'un agent économique". Nous y trouvons trois types d’ensembles de comptes :

 

  1. Les comptes de bilan représentant les images des agents économiques tiers avec qui l’agent économique est en relation dont le capitalis pars.

     

  2. Les comptes de bilan inventaire des avoirs autres que ceux représentant

    l’image d’un agent économique tiers.

     

  3. les comptes de résultat et d’affectation agissant comme l’image du

    D(capitalis pars), c’est-à-dire i(D(capitalis pars)).

     

Il y a égalité entre la valeur du capitalis pars et celle de l’ensemble des autres comptes de bilan. Ce dernier ensemble forme le patrimoine, la somme de ses sous-ensembles ou comptes devant être nulle. I(D(capitalis pars)), n’étant que l’image du D(capitalis pars).

 

Cela peut-être également exprimé comme suit :

 

(Capitalis pars)n = Sab=1 (Comptes)n - (Capitalis pars)n

 

(Capitalis pars)n+1 = Sab=1 (Comptes)n+1 – ((Capitalis pars)n + Dn+1(capitalis pars))

ou  D n+1(capitalis pars) = I(Dn+1(capitalis pars)).

 

 

 

Prenons quelques exemples, dont ceux déjà cités, en les expliquant en fonction de l’approche par les flux sous la contrainte de la personnalistique :

 

  1. L'entreprise delvaux & cie achète un camion à l'entreprise POUCET pour 700.000,00  €, on aura un flux réel dont l'origine est l'entreprise Delvaux & Cie.

     

    Qui reçoit ? DELVAUX & Cie.

    Que reçoit-il ? Un camion, il s'agit d'un bien, d'un flux réel.

    De qui reçoit-il le camion ? Ou à qui le doit-il ? A POUCET.

    Pourquoi ? Il s'agit d'un achat, donc il y a obligation de payer. Il s'agit d'un flux juridique.

     

    Nous savons que l’on doit personnaliser le compte.

     

    La comptabilité étant établie par nature économique, le compte qui n'est pas l’image d’un tiers portera le nom de ce qu'il reçoit ou de ce qu'il donne. Nous savons également qu'il est normal de placer celui qui doit (reçoit) à gauche et celui à qui il le doit à droite.

     

    Représentons les comptes par des rectangles et traçons les flux qui sont générés par cette acquisition de camion.

     

    Flux entre les agents économiques :

  2.  

     

     

     

     

    Livraison du camion.

     

     

    Flux réel.

     

    delvaux & cie

    <--------------------------

    poucet

    Camion.

    -------------------------->

     

     

    Naissance d'une dette.

     

     

    Flux juridique.

     

     

     

     

 La livraison d'un camion (flux réel) entraîne l'obligation de payer (flux juridique). Dans ce cas, le flux réel (flux majeur) a bien pour destination l’agent (qui reçoit et qui doit)  et pour origine un agent tiers (qui lui accorde sa confiance). On peut également constater que la flèche donne le trajet de la livraison et le débit de l’écriture comptable. En comptabilité, on écrira que le compte camion a reçu de POUCET

 

 

Ecriture comptable :

 

 

Libellé.

Débit.

Crédit.

Flux.

Flèches.

Camion

700.000,00

 

Réel.

<------------

doit à (reçu de) poucet

 

700.000,00

Juridique.

------------>

 

 

Ecriture comptable sous forme de graphe :

 

 

 

Dans cet exemple, on voit que si l’on se pose des questions très simples,  la théorie de la personnalisation des comptes est une aide précieuse pour établir une écriture comptable tandis que l’approche par les flux peut conforter l’auteur de l’écriture quant à sa description de l’événement économique.

 

2) Lorsque l'entreprise Delvaux paie son camion par banque, on a :

 

Qui reçoit ? POUCET

Que reçoit-il?  De la monnaie scripturale.

Pourquoi?  Parce que DELVAUX & Cie libère une dette vis-à-vis de lui.

Au sein du patrimoine DELVAUX & Cie: POUCET reçoit la libération de la dette.

Il s'agit d'un flux juridique.

De qui reçoit-il cette monnaie scripturale? De DELVAUX.

Par qui ? La banque. Il s'agit d'un flux monétaire.

 

A gauche : celui qui reçoit                                A droite : celui à qui on doit.

 

Flux entre les agents économiques :

 

 

Entrée du paiement au compte de poucet.

 

 

Flux monétaire ou financier.

 

poucet

<----------------------------------

delvaux & cie

 

---------------------------------->

 

 

Extinction de la dette de delvaux.

 

 

Flux juridique.

 

 

 

 

 

On constate que c'est le flux juridique (flux mineur) qui entre dans le patrimoine de delvaux et que c’est poucet qui reçoit le flux monétaire (flux majeur).  On constate que lorsque les flux majeurs (flux monétaire dans ce cas) ont pour destination un tiers ou un intermédiaire de celui-ci et pour origine l’agent, l’écriture comptable correspond à l’image des flux.

 

Cela se traduit comme suit :

 

Image des flux entre agents économiques :

 

 

 

 

Libération de la dette..

 

 

Flux juridique.

 

poucet

<--------------------------------------------

delvaux & cie.

 

-------------------------------------------->

Banque

 

Paiement par banque.

 

 

Flux monétaire.

 

 

 

et nous donne l'écriture comptable suivante :

 

Libellé.

Débit.

Crédit.

Flux.

Flèches.

poucet

700.000,00

 

Juridique.

<------------

(doit) à reçu de Banque.

 

700.000,00

Monétaire.

------------>

 

 

 

 

 

 

et son graphe :

 

 

3) Delvaux vend à poucet du mobilier appartenant à la société pour 150.000,00 € et ne faisant pas partie de l'objet social, on aura :

 

Qui reçoit ?  poucet.

Que reçoit-il ? De delvaux.

Pourquoi ? Parce qu'il fait un achat, donc il doit. Il a une obligation de payer,

soit un flux juridique.

 

Flux entre les agents économiques :

 

 

 

 

 

 

Réception du mobilier.

 

 

Flux réel.

 

poucet

<----------------------------------

delvaux & cie

 

---------------------------------->

 

 

Obligation de payer.

 

 

Flux juridique.

 

 

 

 

 

Lors d’une vente, c’est un agent tiers qui reçoit le flux réel (flux majeur) et par voie de conséquence, on peut aussi constater que l’écriture comptable correspondra à l’image des flux et non aux flux. :

 

 

 

 

 

Naissance d'une créance.

 

 

Flux juridique.

 

poucet

<-------------------------

delvaux & cie

 

-------------------------->

 

 

Livraison de mobilier.

 

 

Flux réel.

 

ce qui donne en comptabilité :

 

Libellé.

Débit.

Crédit.

Flux.

Flèches.

poucet

150.000,00

 

Juridique.

<------------

(doit) à  Mobilier.

 

150.000,00

Réel.

------------>

 

 

 

 

 

 

 

4)       L'entreprise delvaux achète pour  60.000,00 € de marchandises à l'entreprise dupont, nous aurons :

 

Qui reçoit?

 

Lorsque dans une société on achète de la marchandise, c'est le propriétaire ou les associés qui reçoivent la marchandise. Le magasinier qui reçoit la marchandise en est le représentant. Or, nous avons appris par l’étude de la comptabilité à travers les âges, que le compte de résultat ne peut être que le détail du compte principal de la dette, qu'il soit celui des propriétaires ou pour les sociétés, celui des associés.

 

Comme pour les comptes du bilan, qui ne sont pas des tiers, les comptes du résultat prendront un nom qui correspond à leurs natures économiques. Dans notre exemple, c’est i(D(capitalis pars)) qui reçoit, il s'agit d'un achat : le compte portera le nom d'achat.

 

Que reçoit-t-il? de la marchandise. Il s'agit donc d'un flux réel.

 

De qui reçoit-il la marchandise? De DUPONT.

 

Pourquoi? Il a effectué un achat. Donc, il a une obligation de payer. Il s'agit

d'un flux juridique.

 

Flux entre agents économiques. 

 

 

Achats de marchandises.

 

delvaux

Flux réel.

 

résultat

<--------------------------------------------

dupont

Achats.

-------------------------------------------->

 

 

Obligation de payer.

 

 

Flux juridique.

 

 

La destination des flux réels (flux majeurs) est l’agent économique (qui reçoit et qui doit) et son origine un agent tiers (qui a confiance), nous aurons donc une écriture comptable épousant le même sens que les flux entre les deux agents. On obtient ainsi :

 

Libellé.

Débit.

Crédit.

Flux.

Flèches.

Achat de marchandises.

60.000,00

 

Réel.

<------------

(doit) à  dupont.

 

60.000,00

Juridique.

------------>

 

 

 

 

 

 

 

le graphe de l’écriture se présentant comme suit :

 

 

 

Nous pouvons constater que lorsque qu’on personnalise un compte et qu’on admet qu’il s’agit d’un sous-ensemble de l’agent économique se substituant à celui-ci pour l’opération concernée, ce compte peut être l’origine ou la destination d’un flux économique. La combinaison des deux approches classiques permet d’élaborer et de vérifier la nature économique des comptes utilisés.

 

Revenons à nos exemples dont la suite confirme cette constatation.

 

I(D(capitalis pars)) va entrer la marchandise dans le patrimoine de delvaux & cie. Il va la mettre en stock.

 

Qui reçoit ? Le Stock, sous-ensemble du patrimoine.

Que reçoit-il ? De la marchandise. Il s'agit d'un flux réel.

De qui la reçoit-il? De i(D(capitalis pars))

Il la reçoit donc de i(D(capitalis pars)). Il s'agit d'un flux réel venant compenser en tout ou en partie le flux réel ayant eu pour destination le compte achats.

 

Flux entre les agents économiques.

 

 

Entrée des marchandises.

 

 

Flux réel.

 

stock

<----------------------------------

résultat.

 

--------------------------------->

Variation de stock.

 

Sortie de marchandises. .

 

 

Flux réel.

 

 

 

 

 

Cette opération souligne bien la distinction à faire entre le patrimoine de l’agent économique, l’agent économique en qualité d’entrepreneur i(D(capitalis pars)) ou « Monsieur Résultat », qui est l’agent économique consommateur et producteur, et l’agent économique tiers qu’est le « capitalis pars ».

 

 

Libellé.

Débit.

Crédit.

Flux.

Flèches.

Stocks.

60.000,00

 

Réel.

<------------

(doit) à  Variation de stock.

 

60.000,00

Réel

------------>

 

 

 

 

 

 

Graphe sagittal de l’écriture :

 

 

 

5)       Si l'entreprise Delvaux vend 60.000,00 € de marchandises à l'entreprise POUCET pour 70.000,00 €, que se passe-t-il ?

 

a)  L’entrepreneur reçoit du patrimoine de l'entreprise (stock de marchandises) de la marchandise pour 60.000,00 €.

          Qui reçoit ? I(D(capitalis pars)), sous le nom de variation de stock.

          Que reçoit-il ? De la marchandises. Il s'agit d'un flux réel.

          De qui le reçoit-il ? Du Stock.

          Pourquoi? Pour les livrer.

 

 

Prélèvement. de marchandises.

 

 

Flux réel.

 

résultat

<--------------------------------------------

stock

Variation de stock..

-------------------------------------------->

 

 

Flux réel

 

 

 

 

 

Dans le cas présent, c’est le i(D(capitalis pars)) ou « Monsieur Résultat » qui reçoit les flux réels. Nous sommes donc en présence d’un flux majeur qui a pour destination l’entrepreneur. L’écriture comptable correspondra au sens des flux. 

 

En comptabilité, on aura :

 

Libellé.

Débit.

 

Crédit.

Flux.

Flèches.

Variation de stock.

60.000,00

 

Réel

<------------

(doit) à  Stock.

 

60.000,00

Réel

------------>

 

 

 

 

 

 

Son graphe sagittal sera :

 

 

b)  I(D(capitalis pars))  va livrer la marchandise au client POUCET.

 

     Qui reçoit ? POUCET.

     Que reçoit-il ? De la marchandise. Il s'agit d'un flux réel.

     De qui reçoit-il ? De DELVAUX (Mr Résultat).

     Pourquoi ? Il a effectué un achat. Naissance d'une dette. Il s'agit d'un flux

     juridique.

On a donc ce qui suit :

 

Flux entre les agents économiques :

 

 

Achats de marchandises.

 

 

Flux réel.

 

poucet

<--------------------------------------------

delvaux

 

-------------------------------------------->

 

 

Obligation de payer.

 

 

Flux juridique.

 

 

Nous sommes dans le cas particulier où l’agent tiers reçoit un flux majeur avec pour origine l’agent économique. L’écriture comptable correspondra donc à l’image des flux :

 

Image des flux entre agents économiques :

 

 

Naissance d'une créance.

 

 

Flux juridique.

 

poucet

<-------------------------------------------

résultat

 

------------------------------------------->

 

 

Livraison de marchandises.

 

 

Flux Réel.

 

 

 En comptabilité, on aura :

 

Libellé.

Débit.

Crédit.

Flux.

Flèches.

poucet

70.000,00

 

Juridique.

<------------

(doit) à  résultat.

 

70.000,00

Réel.

------------>

 

Son graphe sagittal donnera :

 

  

Cette approche de la théorie générale permet de comprendre qu'il est possible, au départ de l'observation des sous-ensembles d'un agent économique répartis par nature économique, de déduire la nature économique générale d'une écriture par parties doubles, tandis que le plan comptable donnera, quant à lui, la subdivision de la nature de chaque flux.

 

 

 

Bibliographie

 

Claude JANSSENS

« Le référentiel comptable belge – traité analytique de comptabilité générale », 229 pages, Editions comptabilité et productivité, 2004

E. SCHMALENBACH

Le Bilan dynamique, Dunod, Paris, 1961. Traduction de « Dynamische Bilanz ».

Alain SENETERRE

Inflation et gestion, Dunod, 1980, ISBN 2-04-010645-6.

Ernest STEVELINCKX

La Comptabilité à travers les âges, catalogue rédigé pour l’exposition organisée à l’occasion du premier symposium international des historiens de la comptabilité.

Urbain J. VAES

Comptabilité Générale, J. Duculot, S.A., Gembloux, 1952.

Joseph-H. VLAEMMINCK

Histoire et doctrines de la comptabilité, Editions du Treurenberg, Bruxelles, et Dunod, Paris, 1956.

Emile WAUTHY

Jacques ANDRE

Droit et comptabilité des sociétés commerciales.

La Procure, Namur.

Bruxelles (1978).

 



[1] Extrait de l’ouvrage « Le référentiel comptable belge – traité analytique de comptabilité générale », 229 pages, Editions comptabilité et productivité, 2004, par Claude JANSSENS.

[2] Voir à ce sujet du même auteur « La comptabilité, une technique statistique », IEC INFO n° 19 du 18-31/10/2004, pages 19/2 à 19/6. 

 

[3] Dictionnaire fiduciaire Comptable, 1998, Les Publications Fiduciaires S.A. – 1997, 100, rue La Fayette – 75485 Paris Cedex 10 – ISBN 2-86521-313-7.

[4] Considérations sur le Raisonnement comptable, « Bulletin de la Compagnie des Chefs de comptabilité », 1927, pp. 363 sq. - (Référence de J.H. Vlaemminck dans son ouvrage Histoire et doctrines de la comptabilité, page 194), cfr bibliographie.

[5] Giuseppe Cerboni (la logismographie) publia à Rome, en 1886,  son œuvre maîtresse : « La Ragioneria scientifica e le sue relazioni con le discipline amministrative e sociali - (Référence de J.H. Vlaemminck dans son ouvrage Histoire et doctrines de la comptabilité, page 175), cfr bibliographie).

[6] tenant de la théorie juridique.

[7]  Précis de comptabilité, 6ème éd. Lyon, 1907- (Référence de J.H. Vlaemminck dans son ouvrage Histoire et doctrines de la comptabilité, page 194, confer Bibliographie).

[8] Histoire et doctrines de la comptabilité, Troisième partie : la comptabilité au siècle de l’organisation scientifique, page 195, Ed. du Treurenberg, Bruxelles, 1956.

[9] Guide pratique des ASBL, Chapitre V, « Le Budget » de  Claude Janssens

[10] Note des auteurs du dictionnaire fiduciaire comptable : Une « ressource » est un moyen qui permet l’obtention d’une contrepartie dans la réalisation d’une opération économique.

 

Cet article est avant tout un moyen de réflexion sur l’absence d’encadrement d’un secteur où suivant l’importance de son activité un entrepreneur peut établir des mécanismes qui peuvent conduire à contribuer au blanchiment.

Les particularités du marché de la ferraille permettent aux titulaires de certaines entreprises de ce secteur de blanchir de l’argent de tiers, de se dégager des revenus relativement important sans les déclarer, faisant ainsi de celui-ci un secteur pouvant favoriser le blanchiment d’argent. Il est important de savoir que, dans ce secteur, sauf cas marginaux, les achats de ferraille ne font pas l’objet de factures de tiers mais de bons établis par l’entreprise vu que les ventes ne sont pas soumises à la TVA.

Les acquisitions de ferraille

Les achats de matières premières sont achetées à des particuliers ou réputés tels et dont la pièce justificative consiste en l’émission d’un bon d’acquisition certifié par l’enregistrement de la carte d’identité voire par une photocopie de celle-ci. On y trouve généralement deux sous-ensembles de bons d’acquisition l’un comprenant les acquisitions de chineurs dont l’identification est en principe certaines et l’autre dont elle l’est beaucoup moins car ceux-ci seraient d’origines étrangères (généralement des pays de l’Est).

Le premier sous-ensemble de bons ne reflète pas pour autant correctement les acquisitions de ferraille auprès des chineurs car dans la pratique elles sont sujettes à bien des biais en ce qui concerne l’identification de ceux-ci, le tonnage et les prix réels. En ce qui concerne l’identification, il n’est pas rare que la carte d’identité présentée ne soit pas celle du chineur mais bien celle d’un tiers plus ou moins proche. Cette pratique permet à certains chineurs non occasionnels de ne pas être repérés par l’administration comme travailleurs indépendants et éviter ainsi de se voir rayer du chômage et à certains professionnels de minimiser le chiffre d’affaires réel. Pour ce qui est du tonnage nombre de chineurs essayent de tricher sur la qualité et le poids. C’est ainsi qu’il n’est pas rare de trouver dans la ferraille d’autres matières que celles annoncées voire des déchets de plastique et autres ce qui rend le préposé au pesage à être attentif aux techniques des chineurs avertis pour faire augmenter le poids tandis que lui-même n’hésite pas à tromper ceux-ci de dix à vingt pourcents du poids réel. La loi des grands nombres ne vient pas au secours pour laisser croire à quelques rééquilibrages. Ce premier sous-ensemble permet ainsi au ferrailleur d’obtenir plus de tonnage qu’il en a en officiellement  acheté car si les chineurs professionnels connaissent la règle du jeu ce n’est pas le cas des chineurs occasionnels qui se font ainsi littéralement voler lors des pesages. Nous savons, par exemple, que le cuivre doit être payé par banque, pour permettre l’identification du fournisseur, ce qui est généralement fait, toutefois il n’est pas rare que le chineur occasionnel se fasse payer cash pour des petites quantités de cuivre qui se transforme en plomb, sans aucune intervention de l’alchimie. Si l’analyse de ce sous-ensemble nous mets en face de certaines pratiques existants dans ce monde des ferrailleurs, elle nous met aussi en face de la misère de certaines personnes qui viennent vendre quelques kilos de ferraille pour obtenir les quelques euros qui leurs permettront de manger ce jour là.

Le second sous-ensemble est nettement plus intéressant à analyser, car il peut permettre non seulement au ferrailleur d’avoir des revenus en noir mais également de participer au mécanisme de blanchiment. Pour sortir des revenus non déclarés, le ferrailleur peu en effet retirer directement l’argent de sa banque, le faire porter au débit de son compte courant, et en faire des apports théoriques à la caisse d’achats de ferrailles pour pouvoir le créditer. Les sommes débitées en caisse mitraille peuvent ensuite  être créditées par l’émission de bons d’acquisitions d’une valeur nominale inférieure ou égale à trois milles euros (604 Achats de ferraille @ 440 Fournisseur ferraille) et de leurs paiements simultanés (440 Fournisseur ferraille @ 571 Caisse Ferraille) et permettre ainsi de couvrir des acquisitions non déclarées, par exemple sur le marché français (416 Gérant @ 550 Etablissements de crédit), de payer quelques rémunérations et prestations non déclarées de collaborateurs (pensionnés, chômeurs, étrangers en situation régulière ou irrégulière).

 L’acquisition en noir de la ferraille peut ainsi être enregistrée au prix du marché à travers les bons d’acquisitions fictifs et permettre ainsi au vendeur réel de ne pas déclarer ses ventes et au ferrailleur de recevoir des commissions occultes. Les bons d’acquisitions qu’ils fassent partie du premier ou du second sous-ensemble vont être enregistrés pour des montants ne dépassants pas la somme de 3000,00 euros.

Les pratiques de certains ferrailleurs peuvent permettre ainsi par le premier sous ensemble d’acquisitions de  couvrir les revenus en noir de certains chineurs professionnels voire de couvrir celui de chômeurs professionnels tout en permettant l’acquisition de ferraille à titre gratuit tandis que le second sous-ensemble permet à des ferrailleurs tiers, ici dans l’exemple dit français, de ne pas déclarer un important sous-ensemble de revenus et au ferrailleur d’obtenir les moyens de se payer largement en noir.

Mécanisme d’analyse pouvant permettre de limiter l’activité en noir.

S’il est assez difficile de faire la distinction entre un vrai bon et un fau bon établi au nom d’un chineur venant de pays bien lointains, la partie formant le noir peut-être plus ou moins estimée. En effet, si l’on part du principe qu’une tonne de ferraille vendue doit avoir été achetée, on peut considérer que le tonnage vendu doit sur une période donnée être égal à celui qui a été acheté, ce y compris celui affecté au stock de ferraille.

On peut mettre un mécanisme en place, qui même s’il n’est pas optimal, freine la possibilité du ferrailleur d’échapper à ses obligations sociétales, qu’elles soient sociales ou fiscales. Le mécanisme est relativement simple, il comprend l’obligation d’établir mensuellement le relevé des tonnages achetés valorisés et des tonnages vendus valorisés afin de pouvoir souligner ce qui pourrait être  considéré avec une haute probabilité comme revenus occultes. En effet, les écarts ci-avant décrits sur les quantités et sur les prix peuvent permettre le retrait de revenus en noir.

Sur quantité : différence de tonnage fois le prix moyen d’acquisition

Sur le prix : tonnage du deuxième sous-ensemble fois l’écart entre le prix moyen du second sous-ensemble et le premier.

Après avoir tenu compte du stock utile, toutes les variations significatives d’accroissement de celui-ci  présentent une forte présomption de sorties de fonds non justifiées. La méthode de valorisation des stocks doit reposer sur le prix moyen pondéré afin de neutraliser les très nombreuses variations de prix et l’absence de maîtrise des poids et qualités. Les variations de stocks seront comptabilisées mensuellement de manière à cadenasser les prix d’acquisition et le calcul des marges. Pour le calcul de celle-ci, il faut également être attentif aux acquisitions de matériel ou de ferrailles payées par le biais du troc ce qui peut permettre de se débarrasser de métaux ou matériels volés.

La présomption de sorties de fonds non justifiés est généralement accrue par les très nombreux retraits en liquide d’importance telles que des montants de 25.000,00 et de 50.000,00 euros qui sont portés en compte courant du gérant et comptabilisé ensuite en caisse mitraille suivant les bons à payer, ce qui attire à nouveau l’attention sur le caractère non réel des bons du second sous-ensemble car la caisse devrait être uniquement alimentée par des virements internes réguliers de la banque vers la caisse mitraille qui n’excédant pas les montants nécessaires aux acquisitions d’une ou deux journées.

 

 

 

 

Les mythes, les traditions, les cultes, la micro-culture, l’imagination voire la culture spécifique à un groupe primaire ou à une communauté plus large, peuvent former le contenu d’un ensemble de connaissances subjectives formant un sous-ensemble du Monde III (de la connaissance) que nous isolerons en un Monde IV, dont les interactions avec le Monde II pourraient, en fonction de la valeur des sous-ensembles QI et M, de ce dernier, influencer ou pas de manière positive ou négative la qualité des interactions entre les Monde I, II et III.

Les interactions e et f ayant les mêmes fonctions que c et d en espérant toutefois que l'ensemble (e & f) soit nettement maîtrisé et que l'ensemble (c & d) soit nettement plus important que celui-ci.

 

 

Le savoir-faire est l’habilité à réussir ce que l’on entreprend, il s’agit donc de la compétence professionnelle dont l’optimum est la maîtrise d’un métier au travers de l’exercice d’une profession. La compétence, dans le cadre des professions comptables et fiscales, nécessite inévitablement la connaissance, vu que l’on peut définir la connaissance comme une activité intellectuelle visant à avoir la compétence dans un certain domaine. Par voie de conséquence, plus notre connaissance est importante, et en particulier dans un domaine déterminé, plus est important notre savoir-faire dans le domaine concerné.

Le développement de la connaissance

Pour comprendre le développement de la connaissance, il faut faire appel à un raisonnement inspiré des trois mondes du philosophe Popper*: le Monde I – ou monde du réel –, le Monde II – ou monde de la conscience – et le Monde III – celui de la connaissance. Dans le cadre d’une activité professionnelle, le monde de la conscience est fonction de l’interaction permanente entre les capacités intellectuelles du professionnel (QI) et ses propres connaissances (M), tandis que le monde de la connaissance est l’ensemble de ce qui est connu dans divers domaines, qu’il soit transcrit sur des supports (ouvrages et moyens équivalents) ou qu’il fasse partie intégrante du savoir-faire des autres membres du même métier, des professions connexes ou liées, des enseignants, etc.

La connaissance découle donc de l’importance du nombre d’interactions effectuées entre les trois mondes, pour autant que les interactions entre QI et M soient optimales. Plus le nombre de ces interactions sera important et plus on aura de connaissances.

Le savoir-faire ou la compétence est fonction de la connaissance et d’une distribution optimale des matières connues dont l’importance doit être pondérée en fonction des besoins réels du métier et/ou de la fonction.

Exemple : lorsqu’un professionnel prend connaissance du savoir des autres, il crée par la consultation (a = consultation) une relation entre sa conscience et le monde de la connaissance. L’information qu’il reçoit en retour (b = formation donnée) accroît ses propres connaissances dans le cadre des interactions entre QI et M, ce qui augmente sa conscience, sa capacité à comprendre, si ses interactions entre QI et M le permettent. Ensuite, il va être confronté au monde du réel. Lorsqu’il exerce ses activités professionnelles (c = pratique), il va mieux appréhender le réel, par exemple la façon d’exercer une des missions prévues par le législateur qu’est la liquidation volontaire. L’information résultant de ce nouveau vécu (d = expérience) peut être une satisfaction, un échec, une nouvelle question, mais dans le cas de nouvelles informations et/ou de données, l’information née de cette relation avec le monde du réel va être reprise par le monde de sa conscience où l’interaction permanente entre QI et M va à nouveau repositionner sa conscience et ses connaissances, donc son savoir-faire.

Plus importantes seront les interactions entre la conscience du professionnel (Monde II), la réalité du terrain (Monde I) et le stockage de la connaissance (Monde III), plus celui-ci va acquérir d’habilité à réaliser son travail (maîtrise, savoir-faire), pour autant que la majorité des informations transmises entre les trois mondes soient pertinentes, correctes et supérieures aux modifications apportées dans le monde I (modification des réalités socio-économiques, de la législation, des technologie, etc.). Dans ces conditions, lorsque les connaissances sont ciblées dans un domaine particulier, ce y compris dans les matières connexes et liées, la probabilité de compétence sera plus importante

La distribution des connaissances

On peut concevoir la distribution des connaissances nécessaires dans certaines matières pour exercer une activité intellectuelle et/ou de conseil sous la forme d’un histogramme s’inscrivant dans une courbe de Gauss. Histogramme où les matières primordiales se trouveraient dans les quartiles de valeurs dominantes ou le mode, les matières connexes dans les quartiles relativement moins importants et ainsi de suite avec les matières liées et la culture générale.

Les conditions essentielles au développement de la connaissance

Il y a lieu de retenir qu’il existe quatre conditions essentielles au développement de la connaissance :

 

- la capacité intellectuelle et de mémorisation permettant le traitement et la mémorisation des données reçues ;

- un nombre important d’interactions entre le Monde II et les Mondes I et III ;

- que l’apport de connaissances soit plus important que l’accroissement des connaissances nécessaires en raison des modifications de la réalité du terrain ;

- une bonne distribution entre les matières formant la base sur laquelle repose la spécialisation ainsi que pour les matières connexes et liées.

On peut mieux comprendre l’importance des connaissances dans des matières connexes et liées si on les représente comme partie intégrante d’un arc-boutant de l’édifice du savoir-faire comprenant les matières à valeur dominante.

a) matières concernant les spécialisations exercées.

b) matières connexes ou matières utiles et nécessaires pour renforcer la maîtrise de ses activités professionnelles et appréhender les spécialisations des confrères ou de professions complémentaires.

c) matières liées ou matières nécessaires à la compréhension des métiers connexes et/ou liés.

d) culture générale.

 

L’expérience et le savoir

L’expérience des praticiens résultant des relations entre le Monde II et le Monde I (connaissance pratique) est souvent opposée au savoir résultant des relations entre les Mondes II et III. Toutefois, tant l’expérience que le savoir, particulièrement dans une époque aux changements technologiques et législatifs rapides, ne peuvent être indépendants, faute de quoi il ne serait pas possible d’acquérir les connaissances nécessaires pour maîtriser réellement des activités professionnelles aussi complexes que l’expertise ou le conseil

 

[*] Karl Raimund Popper, philosophe britanique d’origine autrichienne, né à vienne en 1902 et décédé à Londres en 1994.

 

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